Pour un salaire maximum

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Que signifie ce concept du salaire maximum ?

- Cette notion renvoie à la relation entre le travail effectué et la rémunération. Il y a une trentaine d’années, on estimait que la bonne proportion entre la moyenne des rémunérations dans une entreprise et le salaire le plus élevé devait s’établir dans un rapport de 1 à 20. Ces dernières années, ce rapport est passé de 1 à 200, voire beaucoup plus dans certains cas.
Dans toutes les sphères de pensée, dans la presse, mais aussi dans l’opinion publique, il apparaît de plus en plus que le système des rémunérations s’est débridé et que la gouvernance des grandes entreprises s’est éloignée des nécessaires considérations sociales. C’est ainsi que la notion de salaire maximum prend corps pour envisager des limites à cette dérive.

Comme faudrait-il selon vous procéder pour inverser la tendance ?

- Il faudrait arriver à ce que d’elles-mêmes, les entreprises décident de ne pas dépasser telles rémunérations maximales pour leurs plus hauts dirigeants. Il conviendrait que cette démarche soit menée internationalement. Pour « aider » l’application d’une telle résolution, l’État devra l’appuyer. On peut imaginer que l’impôt sur le revenu concourt à cette équité, par une augmentation des tranches d’imposition pour les hauts salaires de plus de 200 000 €, et les très hauts salaires de plus de 2 millions d’euros. Des dispositifs déclaratifs comme l’ISF, avec des procédures de contrôle et des sanctions, ne sont pas sans élégance et efficacité… Tout ceci peut être mis en œuvre. II manque aujourd’hui la volonté de le faire.

Vous croyez sincèrement que les grandes entreprises vont limiter d’elles-mêmes les revenus de leurs dirigeants ?


- Il est assuré qu’une telle harmonisation des rémunérations est déjà programmée, au moins dans les esprits. Mais pour quand et comment, on ne peut encore l’assurer. Notons que les titulaires de très hauts revenus, pour la plupart en fonction dans la finance, sont pour beaucoup à l’origine des crises de cette nature que l’on a connues. Aujourd’hui, suivant les mêmes causes et les mêmes effets, on s’attend à la prochaine... Mais sans doute, les précédents dégâts n’ont-ils pas été suffisants pour que les autorités politiques prennent les mesures à la dimension du défi ?
Il est vrai que d’autres mesures, toutes aussi contraires au « bien public », n’ont pas encore été corrigées. Ainsi, le cumul des mandats demeure l’un des plus graves scandales de notre République, que de simples dispositions devraient corriger. Mais peut-être, sur ce point comme sur d’autres, faudra-t-il attendre à nouveau une quelconque et prochaine « révolution » pour que le droit et le bon sens prévalent sur l’égoïsme et le manque de courage des élus !

Yves Rivoal

Pour rendre le « monde de l’entreprise » plus juste, la mesure la plus approuvée est l’augmentation du salaire minimum, avec 41% de citations, devant la prévention du stress au travail (31%), la création d’un salaire maximum (25%) et la transparence des rémunérations (23%). On le voit, par « inégalités dans le monde du travail », les Français entendent souvent « inégalités salariales » : c’est principalement sur le levier de la rémunération que se joue pour eux la question de la justice dans l’entreprise, et le sentiment d’injustice est davantage alimenté par une attente d’aide envers les salariés en bas de l’échelle (augmenter le salaire minimum) que par une sanction des hauts revenus (création d’un salaire maximum). Les autres propositions sont citées par moins d’un quart des Français, que ce soit le développement de la responsabilité sociale et environnementale des entreprises (21%), la lutte contre les discriminations (18%), l’augmentation de la présence de femmes dans les instances dirigeantes (15%) ou l’amélioration du lien intergénérationnel dans l’entreprise (11%).

L’augmentation du salaire minimum est particulièrement citée par les femmes (45%, pour 36% des hommes), les catégories populaires (48%, pour 35% des catégories supérieures) et les sympathisants de Gauche (50%, pour 24% des sympathisants de Droite), mais aussi par les personnes sans préférence partisane (41%). De façon générale, la proximité politique a une influence sur le jugement porté à l’égard des différentes orientations proposées, puisque les sympathisants de Gauche soutiennent davantage la prévention du stress au travail et la création d’un salaire maximum (respectivement 31% et 29% à Gauche, pour 25% et 22% à Droite), quand les sympathisants de Droite sont plus nombreux à valoriser la transparence des rémunérations et le développement de la responsabilité sociale et environnementale des entreprises (respectivement 27% et 27% à Droite, pour 23% et 22% à Gauche). Soulignons également que les hommes citent davantage que les femmes la création d’un salaire maximum (30% pour 21%) et la transparence des rémunérations (27% pour 19%), quand la lutte contre les discriminations et l’augmentation de la présence de femmes dans les instances dirigeantes sont au contraire davantage citées par les femmes (respectivement 21% et 20%) que par les hommes (respectivement 14% et 10%).

Retrouver la totalité de l'enquête ici

Histoire d'une complicité puis d'un affrontement entre un président de la République (Alain Cavalier, le réalisateur) et son Premier Ministre (Vincent Lindon), le film "Pater" avance et défend l'idée d'un salaire maximum indexé sur le salaire minimum selon un coefficient qui est la seule pomme de discorde entre les deux hommes : Lindon pense que le ratio doit être de un à dix, le président penche pour un à quinze. Parmi les répliques du Premier Ministre, notons celle-ci : « Dans une entreprise, quand le dernier ouvrier, non qualifié, touche cinquante fois moins que son patron, il y a quelque chose qui ne va pas. »

Bienvenue en oligarchie

Sommes-nous toujours en démocratie ? La démocratie s’est effacée devant les injonctions de ceux qui sont aux manettes des banques et des marchés financiers. Écosystème, services publics, travail, santé, école, tout est devenu une marchandise car la seule logique est celle du profit. L'Europe libérale et le FMI, sous prétexte de crise, imposent l'accélération de la privatisation des services publics et du système social. Nicolas Sarkozy et les gouvernements UMP ne sont pas en reste dans la course à l'imposition de l'austérité.

Le capitalisme gaspille nos ressources et épuise nos vies

Plus que jamais, nous prenons conscience des limites physiques de la biosphère. Réchauffement climatique, crise énergétique, perte de biodiversité, effet des pollutions sur la santé, montrent qu'il y a urgence à changer de mode de production, d'échange et de consommation pour la survie des sociétés humaines. Premiers réfugiés climatiques, marée noire du golfe du Mexique, Fukushima, sont autant d'événements qui doivent nous alerter. Mais selon les porte-parole de l'oligarchie, la priorité des priorités serait la relance, la croissance. Plutôt que de répondre aux besoins humains et aux enjeux écologiques, ils poursuivent une expansion infinie, inévitablement vouée à l'échec.

Car la destruction de l'environnement et le gaspillage des ressources ne sont pas les seules nuisances du capitalisme. Les profits et les rentes des plus riches conduisent aussi à la dégradation de nos conditions de travail et de nos conditions de vie. D’un côté, des salariés précarisés et pressurés jusqu'à craquer et se suicider, de l’autre, du chômage de masse. Et partout, la dégradation de l'environnement. Le capitalisme exploite les humains sans tenir compte de notre bien-être, tout comme il exploite les richesses naturelles sans tenir compte de la planète.

La seule solution passe par la répartition des richesses !

Les plus riches s'enrichissent comme jamais. En pleine crise financière, les dividendes versés aux actionnaires du CAC 40 ont encore bondi pour atteindre 40 milliards d'euros. Les riches sont toujours plus riches et les pauvres toujours plus pauvres. Dans ce modèle, les richesses mondiales produites devraient être multipliées par 15 pour que les pays du Sud « rattrapent » ceux du Nord ! C'est écologiquement insoutenable !

Rompons avec ce système pour lequel tout est marchandise et spéculation : eau, alimentation, terre, mais aussi éducation, santé, sécurité publique, transports et loisir.

Pour répondre à la crise écologique, replaçons l’humain au centre de notre société et redistribuons les richesses existantes !

Info sur le site de Martine Billard

Retrouver les résultats complets du sondage de l'IFOP paru dans l'Humanité du 11 janvier sur ce lien

Période de reconstruction et d’inquiétude, la saison 2010 des assemblées d’actionnaires présente un tableau plus apaisé sur le front de la question des rémunérations de dirigeants après plusieurs années qui ont vu se creuser un écart préoccupant entre l’entreprise et l’opinion. Mais il est remarquable que les actionnaires, qui dans d’autres domaines ont voulu soutenir les dirigeants dans la crise, ont maintenu leur critique des plans de rémunération proposés en 2010 en rejetant une dizaine de plans collectifs.

Etrangement, la France, qui était il y a quelques années encore en avance sur les questions de gouvernance, est restée à l’écart du débat concernant le vote annuel des actionnaires sur la politique de rémunération, vote aussi appelé « Say on Pay », généralisé au Royaume-Uni, aux Pays-Bas et en Suisse, adopté en 2009 en Allemagne et enfin en 2010 en Belgique et aux Etats-Unis par l’importante loi Dodd Frank. La crise semble avoir eu raison de nombreux abus comme de leurs critiques les plus virulents, mais les actionnaires des sociétés françaises restent vigilants comme le démontrent les statistiques 2010 de vote aux assemblées générales.

Deux dossiers illustrent ce recul du débat public sur les rémunérations en 2010 : celui de la Société Générale, dont les retraites et indemnités de départ des dirigeants, et au premier chef le PDG Frédéric Oudéa, auront été silencieusement mais fortement critiquées. Le second dossier, à peine entendu, fut celui de Renault qui a tardivement avoué, en juin 2010, la rémunération complémentaire considérable de son Président, Carlos Ghosn, chez Nissan Motors - environ 8 M€ - alors que le rapport Renault n’avouait que 1,2 M€. Ce sont aussi, là encore, deux nouvelles démonstrations que les recommandations de modération et d’autorégulation du patronat ne règlent pas le problème et que peut-être seul l’arbitrage des actionnaires est en mesure de contenir les excès.

Pour les premiers dirigeants du CAC 40, la rémunération totale moyenne baisse de 14%, de 20% à échantillon constant avec une médiane stable, ceci après deux années de baisse moyenne plus fortes de 25% en 2008 et 17% en 2007, tandis que les autres dirigeants du SBF 120 ont vu, eux, leur rémunération baisser de 14% en 2009 contre 17% en 2008.

Toutefois la part salariale progresse de 5% au niveau du CAC 40 et stagne au niveau du SBF 120, et c’est sans surprise la part actionnariale, c’est-à-dire la dotation d’options et d’actions gratuites, qui se réduit en moyenne de 46% et explique l’essentiel de la baisse. L’AMF relève, d’ailleurs, en juillet 2010 que 21 sociétés sur les 56 disposant d’une politique d’attribution d’options ou d’actions n’ont procédé à aucune attribution à leurs dirigeants au titre de l’exercice 2009, et 50% seulement des sociétés observées ont accordé de nouvelles actions gratuites ou options en 2009 contre 63% en 2008.

La part salariale fixe, variable et « accessoire » dans le total perçu par les présidents exécutifs se renforce donc encore pour le CAC 40 : de 54% en 2007 à 61% en 2008 puis 76% pour 2009, et pour le SBF 120 (hors CAC 40) de 56 % en 2007 à 64% en 2008 puis 72% en 2009, puisque les bonus qui avaient baissé de 26% en 2008 ont cru en moyenne de 13% pour le CAC 40 et beaucoup moins pour les moindres capitalisations. A échantillon constant, cette part variable croît à 35% du total perçu alors que la part fixe qui, malgré un montant absolu quasi-constant, prend elle aussi une part encore plus forte du total - passant de 24% à 30% - aux dépens de la part des incitations à long terme.

En ce qui concerne les rémunérations des présidents exécutifs du SBF 120 versées en période de crise, la formule 30-35-35 fait place à une formule proche de 35-40-25 soit environ 35% de fixe, 40% de prime et 25% d’incitation actionnariale à long terme.

Pour 2009, les patrons exécutifs du CAC 40 ont donc perçu un total moyen de 3,1 M€ contre 3,6 M€ en 2008 et 4,7 M€ en 2007 : ce montant moyen n’excède donc plus notre plafond Proxinvest du socialement acceptable de 240 fois le SMIC (4,3 M€) et se compare à un total perçu par les autres premiers dirigeants de l’indice SBF 120 hors CAC 40 à 1,6 M€ (contre 1,8 M€ en 2007). L’écart avec la moyenne perçue par les autres dirigeants du SBF 250 est notable : un dirigeant du CAC 40 gagne encore presque cinq fois le montant reçu par un patron des 130 dernières capitalisations de l’indice : la pente reste impressionnante.

Préoccupation des investisseurs reprise par l’AMF, la rémunération des présidents non exécutifs, les « chairmen », échappe toujours au contrôle de l’assemblée générale. Ces rémunérations d’administrateur à caractère exceptionnel demeurent parmi les plus élevées en Europe avec 928 000 € pour le CAC 40 en 2009, juste après leurs voisins latins : selon nos observations en 2008, les présidents français reçoivent quatre fois plus que leurs homologues allemands et néerlandais. A contrario, les administrateurs français du CAC 40, avec chacun 71 177 € en moyenne et 54 904 € en médiane, ressortent moins bien lotis que leur président et moins rémunérés que leurs homologues européens et se situent au douzième rang des rémunérations sur les seize pays que comprend l’étude 2008 des 300 premières capitalisations européennes (indice FTSE Eurofirst 300). Il serait de meilleure pratique que, à l’instar de tous ses collègues administrateurs non-exécutifs, le Président d’un conseil d’administration français ne se voit rémunérer qu’en jetons de présence, autorisés par l’assemblée générale au regard de l’article L.225-45 du Code de Commerce) et le législateur serait donc bien inspiré de revoir l’article L225-47 al.1 sur lequel se fonde les grandes sociétés françaises pour justifier l’absence de vote sur le sujet.

Les équipes dirigeantes dans leur ensemble (comités exécutifs, directoires…) voient une évolution contrastée : au niveau du CAC 40, c’est encore une baisse de 20% en 2009 de leur rémunération totale après la baisse de 14% en 2008, soit un total réduit à 1,4 M€ dont environ 1,1 M€ de part salariale et environ 400 000 € d’actionnarial tandis que les 80 autres sociétés de l’indice SBF 120 connaissent une baisse de 11%, après -17% en 2008, avec des chiffres évidemment plus modestes d’environ 600 000 € de part salariale et 200 000 € d’actionnarial.

Les critères de performance, mieux renseignés et donc mieux analysés dans le présent rapport, se sont généralisés sur les plans actionnariaux avec une répartition très nette de ces derniers : critères comptables internes pour les bonus annuels d’une part et critères externes de performance boursière pour les plans actionnariaux d’autre part. Comme les années précédentes, la transparence progresse donc mais la responsabilité régresse.

Alors que tous les pays, dont les Etats-Unis, ont, soit par la loi soit par le code de bonne gouvernance, adopté le principe de mise au vote annuel de la politique de rémunération, la France se refuse à soumettre les rémunérations des dirigeants à l’approbation de l’assemblée et au premier chef les rémunérations des présidents non exécutifs qui échappent ainsi à tout contrôle, au mépris de la loi. Le rejet en 2009 par les conseils d’administration de Total, Sanofi-Aventis, Cap Gemini, et cette année de Société Générale, de résolutions externes de très grands actionnaires demeure à nos yeux une violation de la loi et de la hiérarchie normale des contrôles.

Le second point d’importance concerne la transparence nécessaire des retraites chapeau relevée justement par le rapport de l’AMF sur l’application des recommandations AFEP/MEDEF. Proxinvest et ses collègues de l’European Corporate Governance Service (ECGS) sont donc conduits à rejeter tout plan de retraite sur-complémentaire présenté au vote qui serait mal documenté ou qui excéderait le plafond de 20% de la rémunération salariale moyenne au cours des trois dernières années. Il conviendrait également d’obliger les sociétés à communiquer le coût individuel annuel de cet élément de rémunération différée.

Le troisième point prioritaire pour Proxinvest est la meilleure lisibilité des critères de performance applicables aux bonus et aux plans actionnariaux : trop souvent les critères ne sont aucunement communiqués ou ne le sont que partiellement. On ne peut pas suivre l'AMF lorsqu’elle admet complaisamment la pleine recevabilité de critères de performance qualitatifs, « tout à fait légitimes », même s'ils restent confidentiels, pour la détermination de la partie variable de la rémunération. Proxinvest rejettera tout plan actionnarial n’offrant pas des critères de performance lisibles et mesurés sur long terme (minimum trois ans).

Pour 2011, Proxinvest et ses partenaires de l’ECGS ont défini leur politique de vote sur le contrôle des rémunérations et appellent le législateur ou l’AFEP-MEDEF à veiller à l’introduction d’un vote annuel sur la politique de rémunération en France afin de rendre les administrateurs plus responsables dans la définition de la politique de rémunération.

Paris, le 14 décembre 2010

http://www.franceculture.com/emission-du-grain-a-moudre-faut-il-instaurer-un-revenu-maximum-2010-11-25.html

La Fédération française de football va réunir les 28 et 29 octobre tous les présidents des instances et des familles du football pour qu'ils apportent leur réflexion sur les trois thèmes suivant : la modernisation des structures du football français, la compétitivité économique du football français, le rôle citoyen et social du football français. Du mercredi 20 au jeudi 27, lequipe.fr lance le débat sur certains thèmes choisis auprès de ses internautes. Votre réflexion nous intéresse.

Proposition :
Faut-il instaurer un salaire maximum ?

http://www.lequipe.fr/Football/breves2010/20101025_173943_instaurer-un-salaire-maximum.html

A l’occasion du 62e anniversaire de la mort du Mahatma Gandhi, et dans le cadre de l’Année Européenne de Lutte contre la Pauvreté et l’Exclusion Sociale, Karima Delli, Députée européenne d’Europe Écologie et membre de la Délégation du Parlement européen pour l’Inde, est actuellement en visite à Bhopal, où elle doit participer au 1er Colloque International sur l’Économie Non-Violente organisé par les ONG Gandhi International et Ekta Parishad.

Elle participera à un colloque international sur l’économie non-violente, où elle défendra l’idée d’un revenu maximum admissible, corolaire indispensable d’un revenu minimum universel, afin de lutter contre la pauvreté et les trop grandes inégalités sociales.

http://www.karimadelli.com/2010/02/02/62e-anniversaire-de-la-mort-de-gandhi-karima-delli-se-rend-en-inde-pour-proner-le-revenu-maximum-admissible-a-loccasion-du-62e-anniversaire-de-la-mort-du-mahatma-gandhi-et-dans-le-cadre-de-lann/